Mentions Légales
Cher client, vous êtes en ce moment même au bon endroit et au bon moment.
Toute l’équipe de l'entreprise M. Vincent Salomon vous remercie et est honorée de votre présence sur notre boutique.
Mais pourquoi tout cet enthousiasme sur de simples Mentions Légales ?
Et bien, sachez que nous avons mis tout notre savoir-faire et toute notre passion dans la construction de cette boutique en ligne.
Ainsi notre objectif affiché est de vous permettre de trouver Le Produit ou le Service qui répondra entièrement à votre besoin.
Nous souhaitons aussi vous accompagner toute l’année au fil de vos envies et ceux en toute confiance.
Pour cela, nous tenons impérativement à vous faire savoir que nous sommes en parfaite conformité avec la loi française concernant la vente en ligne.
En effet, face à la recrudescence de certaines boutiques malhonnêtes, nous avons pris les devants afin de vous apporter la preuve de notre légitimité et de notre bonne foi.
Voilà pourquoi, vous trouverez-ci dessous toutes les mentions légales nécessaires à notre identification légale et fiscale et à d’éventuelles communications.
Ainsi, cette démarche nous permet d’être totalement transparent à votre égard et finalement vous permettre d’en savoir plus à notre sujet.
Enfin, notre décision répond aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dites L.C.E.N.
De ce fait, cher client nous portons à votre connaissance les informations ci-dessous :
Article 1 - Identification de notre entreprise.
Voici ci-dessous toutes nos coordonnées:
- Raison sociale : M. Vincent Salomon.
- Adresse du siège social : 15 Rue Edgar Degas.
- Adresse de courrier électronique : vinc.salomon@gmail.com.
- Forme juridique de l'entreprise : Micro-entrepreneur.
- Montant du capital social : Non disponible.
- Nom du directeur ou du codirecteur de la publication et celui du responsable de la rédaction s’il en existe : Vincent Salomon.
Article 2 – Hébergement de notre site.
Voici les coordonnées de l’hébergeur de notre site : https://shopify.com.
- Raison sociale : Shopify Inc
- Adresse support : 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, Canada.
- Numéro de téléphone: + 33 (0)2 43 49 75 52
- Numéro d'enregistrement : 426160-7
Article 3 – Activité de notre entreprise.
- Numéro d'entreprise : 141446287
- Conditions générales de vente (CGV) : https://robe-vert-d-eau.com/pages/cgv
Article 4 – Mentions relatives à l'utilisation de cookies.
Un cookie est un petit fichier informatique, le plus souvent appelé « un traceur ».
Finalité sur l’utilisation des cookies :
Notre cookie nous permet d'analyser le comportement des visiteurs sur notre site internet.
Les données ainsi récoltées nous permettent de savoir ce qui intéresse le plus nos visiteurs et de pouvoir leurs faire des offres en corrélation avec leurs besoins.
Consentement sur l’utilisation des cookies :
Nous avons placé sur notre site une petite fenêtre vous informant de notre politique sur l’utilisation des cookies.
De ce fait, vous devez accepter l’utilisation de ces cookies afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités de notre site.
Moyen de refuser l’utilisation des cookies :
Nous avons placé sur notre site une petite fenêtre vous informant de notre politique sur l’utilisation des cookies.
Vous pouvez à tout moment refuser l’utilisation de ces cookies.
Sachez cependant que vous ne pourrez pas profiter pleinement de toutes les fonctionnalités de notre site internet en cas de refus.
La durée de validité du consentement :
La durée de validité du consentement donné dans ce cadre est de 13 mois maximum.
Article 5 – Procédure d’activation ou de désactivation des Cookies.
Pour activer ou désactiver les cookies sur le navigateur Firefox.
Pour activer ou désactiver les cookies sur Firefox, Cliquez sur l’onglet “outils” puis sur “options”, puis sur l’onglet “vie privée”.
Une fois arrivé sur cet écran, sélectionnez “utiliser les paramètres personnalisés” dans la zone de liste puis cochez “Accepter ou désactiver les cookies” et “accepter les cookies tiers”
Pour activer ou désactiver les cookies sur le navigateur Internet Explorer.
Pour activer ou désactiver les cookies sur Internet Explorer, Cliquez sur l’onglet “Outils”, puis sur “Options Internet”. Cliquez sur l’onglet “Confidentialité”, puis sous “Paramètres”, déplacez le curseur vers le bas pour autoriser tous les cookies, puis cliquez sur OK.
Activer ou désactiver les cookies sur le navigateur Google Chrome.
Pour activer ou désactiver les cookies sur Google Chrome, cliquez sur l’icône représentant une clé à molette à droite dans la barre d’outils du navigateur, puis allez dans “Paramètres”, ensuite cliquez sur “Afficher les paramètres avancés”.
Dans la section “Confidentialité” cliquez sur le bouton “Paramètres de contenu”. Enfin, dans la section “Cookies” vous pouvez activer les cookies.
Pour activer ou désactiver les cookies sur le navigateur Safari.
Pour activer ou désactiver les cookies dans le menu réglages, cliquez sur Safari, vous voyez alors les options de réglage pour Safari.
Allez dans la section « confidentialité » afin de gérer tous les réglages qui attraient aux cookies:
*Sélectionnez « toujours » : les cookies seront autorisés *Sélectionnez « Jamais » : les cookies seront bloqués *Sélectionnez certains sites : les cookies liés au nom de domaine du site visités seront acceptés et les autres non renseignés seront automatiquement refusés.
Article 6 – Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
Ces données personnelles nous seront nécessaires au traitement de votre Commande et à l'établissement de vos factures, ainsi qu'à l'amélioration des fonctionnalités du Site.
Si vous refusez le traitement de vos données, il vous sera demandé de vous abstenir d’utiliser le présent Site internet.
Le traitement de vos données à caractère personnel se fera dans le respect du Règlement Général de la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016.
Article 7 – Caractère obligatoire ou facultatif des réponses et conséquences éventuelles à l'égard de l'internaute d'un défaut de réponse.
Afin de vous permettre de profiter d’une navigation optimisée sur https://robe-vert-d-eau.com et d’un meilleur paramétrage des différentes fonctionnalités et des applications de votre navigateur internet, M. Vincent Salomon est susceptible d’installer un cookie sur votre ordinateur.
Une fois installé, votre cookie permettra de stocker des informations relatives à vos préférences de navigation sur notre Site.
De plus il gardera pour vous et de façon sécurisé certaines informations afin de vous éviter de les ressaisir à chaque connexion,
Ces informations peuvent concerner :
- Vos recherches.
- Vos login.
- Votre adresse email.
- Vos mots de passe.
En acceptant les cookies, vous autorisez expressément M. Vincent Salomon à déposer sur le disque dur un fichier dit « cookie ».
Toutefois, vous disposez de la possibilité de bloquer, de modifier la durée de conservation, ou supprimer ce cookie via l’interface de votre navigateur.
Attention : La désactivation systématique des cookies de votre navigateur internet peut vous interdire l’accès à certains services ou fonctionnalités de notre Site.
Mais cette interdiction à l’accès à certains services ou fonctionnalités de notre Site ne peut en aucun cas constituer un dommage pour le membre.
Dans ce cas, ce dernier ne pourra prétendre à aucune indemnité.
Article 8 – Destinataires ou catégories de destinataires des données.
Dans le cadre de notre stratégie commerciale, nous pouvons avoir recours à des sociétés tierces pour effectuer certaines opérations de communications.
De ce fait, en naviguant sur notre Site, vous acceptez que des sociétés tierces puissent avoir accès à vos données dans le but d’optimiser le fonctionnement de notre Site.
Précision importante : Ces sociétés tierces chargées du traitement des données, n'auront accès aux données collectées que dans le cadre de la réalisation de tâches bien précises.
Cependant M. Vincent Salomon reste responsable du traitement de vos données.
Par ailleurs, vous serez peut-être amené à recevoir des informations ou des offres commerciales de notre part ou de nos partenaires commerciaux.
L'Utilisateur peut à tout moment s'opposer à la réception de ces offres commerciales, en écrivant à l'adresse de la Société indiquée ci-dessous.
- Adresse de messagerie : contact@robe-vert-d-eau.com
- Objet : Demande d’arrêt des offres commerciale.
Par ailleurs, les informations des Clients pourront être transmises à des tiers sans leur accord express préalable afin d'atteindre les buts suivants :
- Respecter la loi.
- Protéger toute personne contre des dommages corporels graves, voire la mort.
- Lutter contre la fraude ou les atteintes portées à M. Vincent Salomon ou à ses utilisateurs.
- Protéger les droits de propriété de la Société.
Article 9 - Droits d'opposition, d'interrogation, d'accès et de rectification.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment de :
- Du droit d'interrogation.
- Du droit d'accès.
- Du droit de rectification.
- Du droit de modification.
- Et du droit d'opposition.
Ces droits s’appliquent à l'ensemble de ses données personnelles.
Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet https://robe-vert-d-eau.com.
Voici les coordonnées de la personne en charge des questions de protection des données personnelles :
- Adresse email : contact@robe-vert-d-eau.com
Article 10 - Mention du droit d'introduire une réclamation (plainte) auprès de la CNIL.
Si toutefois vous estimez que vos droits n’ont été répétés, vous pouvez faire un recours auprès de la CNIL.
La façon la plus simple de contacter la CNIL est de lui adresser une plainte en ligne via le formulaire présent à cette adresse : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.